Travailler avec Météo France

Face au dérèglement climatique, les modèles prévisionnels de Météo France sont devenus essentiels pour anticiper les risques.

Qualité de l'air intérieur : appliquer le nouveau cadre réglementaire

Depuis le 1er janvier 2023, les modalités de contrôle des moyens d'aération et de recherche de polluants ont évolué.

Bâtiments publics : améliorer la performance énergétique

Épaves automobiles : quels sont les moyens d'action du maire ?

L'enlèvement des véhicules abandonnés sur la voie publique constitue un épineux sujet. Focus sur les procédures et les bonnes pratiques.

Travailler avec une... Safer

Les Safer sont des partenaires de premier plan pour les communes, notamment grâce à leur mission de surveillance des transactions de terres agricoles.

Eau potable : une qualité à préserver

La qualité de l'eau potable concerne toutes les communes et leurs habitants. Aussi mérite-t-elle une attention bien particulière.

Éclairage public : priorité aux économies

L'augmentation des prix de l'électricité contraint les collectivités à repenser leurs choix.

Travailler avec... l'IRMa

L'Institut des risques majeurs (IRMa) met en place des actions d'assistance aux acteurs locaux afin de mieux les préparer aux situations de crise en matière de sécurité civile.

Les déchèteries doivent préparer le "big bang"

L'arrivée de nouveaux flux de déchets et la modification profonde de certaines filières existantes complexifient l'organisation des déchèteries publiques, qui vont devoir s'adapter.

Espaces verts. " Zéro phyto " dès l'été 2022

Au 1er juillet 2022, l'interdiction des produits phytosanitaires s'étend à l'entretien de nouveaux espaces. Il convient d'anticiper.

Cantines scolaires. S'adapter aux évolutions législatives

Répondre aux nombreuses exigences est un défi pour les gestionnaires des cantines. Revue des principales obligations et solutions.

Fonds friches : un nouvel abondement

Gérer le risque inondation

Propreté urbaine : les élus en première ligne

À la ville comme à la campagne, la propreté des espaces publics figure parmi les principales exigences des habitants.

Risques : élaborer un plan communal de sauvegarde

Cet instrument opérationnel doit assurer l'alerte, protéger la population et prévoir les moyens mobilisables en temps de crise. Il doit être partagé par les acteurs locaux.

Pollution sonore. Les pouvoirs du maire

Le maire dispose des pouvoirs de police pour limiter les nuisances et prévenir les atteintes à la tranquillité publique.

Commande publique : inclure des clauses «vertes » et sociales dans ses contrats

La loi « Climat et résilience » du 22 août 2021 vise à renforcer, dans les contrats de commande publique, les objectifs de développement durable.

Éclairage public. Optimisation de rigueur

Lourde charge pour les communes, l'éclairage public poursuit sa lente révolution dans le cadre d'une gestion plus responsable.

La compensation écologique, mode d'emploi

Les aménageurs doivent compenser les effets de leurs projets sur la biodiversité et mettre en œuvre cette obligation complexe.

Travailler avec l'Institut national de l'information géographique et forestière

L'établissement public à caractère administratif, l'IGN coproduit avec les collectivités des données très utiles dans de nombreux domaines de gestion.

Eau potable. Lutter contre les fuites

Près d'un milliard de mètres cubes d'eau fuitent chaque année dans les réseaux. Les collectivités optimisent leur surveillance.

Déchets : tout savoir sur la nouvelle filière mégots

Une filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) se met en place cette année pour financer la prévention, la collecte et l'élimination des mégots à partir de 2022.

Espaces verts. Le bois dans tous ses états

Quoi de mieux que du bois pour valoriser nos espaces verts ? À la ville comme à la campagne, ce choix mériterait de s'imposer comme une évidence. Par Christophe Robert

Travailler avec... le Cerema

Etablissement public, le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) propose son appui aux communes. Par Sophie Le Gall

Économie circulaire : une plateforme interactive répertorie les structures de l'ESS

La plateforme Carteco permet de retrouver quelque 1500 acteurs recensés dans sept régions pilotes.

Voitures électriques: déployer l'électromobilité

Le ministère de la Transition écologique a publié un guide sur les schémas directeurs pour les infrastructures de recharge.

Environnement : atteindre le « zéro artificialisation nette »

Le projet de loi climat et résilience, en cours de discussion au Parlement, fixe des objectifs en la matière aux collectivités locales. Par Martine Kis

Propreté urbaine. Vers plus d'efficacité

Assurer la propreté urbaine est une mission quotidienne essentielle, plus que jamais en période d'épidémie. Par Christophe Robert

Air intérieur : la règlementation pour une bonne aération des locaux

Avec la pandémie, la ventilation régulière des lieux clos s'impose plus que jamais. L'occasion de rappeler les règles applicables. Par Fabienne Nedey

« Zéro phyto » : de nouveaux lieux concernés dès 2022

La loi prohibe depuis 2017 l'utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les espaces verts et la voirie. Un arrêté étend ces interdictions à d'autres lieux. Par Fabienne Nedey

De nouveaux moyens pour lutter contre les dépôts sauvages

Plusieurs dispositions de la loi AGEC du 10 février 2020 complètent l'arsenal juridique dont les élus disposent pour lutter contre ce fléau. Par Fabienne Nedey

Fonds pour le recyclage des friches : mode d'emploi

Un volet est dédié au recyclage foncier permettant la réalisation de projets d'aménagement. Les préfets de région pilotent le dispositif. Par Caroline Saint-André

Déchets : comprendre le fonctionnement des filières REP

Depuis trente ans, dans le cadre de réglementations initiées à l'échelon national ou européen, les filières à responsabilité élargie du producteur (REP) se sont multipliées. Par Fabienne NEDEY

Engager la rénovation énergétique des bâtiments

C'est une priorité du plan de relance. Des financements sont fléchés vers les collectivités dont les modalités d'intervention restent cependant à préciser. Par Martine Kis

Gestion des déchets. Objectif réduction

La réduction du volume des déchets et la systématisation du tri invitent les collectivités à innover en matière de collecte. Par Christophe Robert

Entretien des cimetières : objectif zéro phyto

Bientôt concernées par l'interdiction des produits phytosanitaires dans leurs cimetières,  les communes doivent se préparer.

Comprendre les enjeux du recyclage des déchets

Débouchés, conditions de reprise des matériaux, vente des matières recyclées..., petit memento à l'usage des élus.

Flotte automobile : gérer la transition vers l'électrique

À partir du 1er juillet 2021, les collectivités devront posséder au moins 30 % de véhicules à faible émission au sein de leur flotte.

Propreté des espaces publics : adapter les moyens

Entre impératifs sanitaires et exigences environnementales, pas simple de s'y retrouver en matière de propreté, qui plus est en période d'épidémie. Conseils et préconisations.

L'Office français de la biodiversité

Ce nouvel établissement, issu de la fusion de l'Agence française de la biodiversité avec l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, a vu le jour au 1er janvier 2020.

La mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques

Pour organiser la "maîtrise des risques majeurs technologiques sur les territoires accueillant des sites industriels", l'État a mis en place des PPRT.

Appliquer le dispositif "Grand froid" au niveau local

Depuis le 1er novembre, le dispositif national << Grand froid >> est installé et ce, jusqu'au 31 mars 2020. Le maire doit mettre en place des mesures de prévention.

Signalisation : suivez la bonne voie !

Modifiée il y a peu, la réglementation concernant les panneaux de signalisation sonne l'heure des innovations en matière de sécurité routière.

Lutter contre les dépôts sauvages de déchets

Les maires déploient beaucoup d'énergie pour lutter contre ce fléau endémique. L'AMF demande une accélération des procédures et un durcissement des sanctions.

Le régime juridique des chemins d'exploitation

À la différence des chemins ruraux, appartenant au domaine privé des communes, les chemins d'exploitation ont un régime juridique qui leur est propre.

Le régime juridique des chemins ruraux

Les chemins ruraux appartiennent au domaine privé des communes et sont affectés à l'usage du public.

Trottoirs nets et rues propres

Préoccupation largement partagée, la propreté de la voirie et des espaces publics fait aujourd'hui l'objet d'innovations. Tour d'horizon.

Opter pour une gestion responsable des espaces verts

En ville comme à la campagne, la gestion des espaces verts doit être exemplaire au regard des exigences environnementales. Nouveautés et bonnes pratiques.

Isolation acoustique : concilier contraintes et esthétique

La lutte contre le bruit est un enjeu de santé publique. Les gestionnaires publics doivent maîtriser une règlementation technique complexe.

Déchets diffus spécifiques : nouvel agrément et nouveau contrat en 2019

Les collectivités doivent signer avant le 30 juin un nouveau contrat avec l'organisme collecteur EcoDDS réagréé par l'État.

Véhicules électriques : des offres satisfaisantes

Qualité de l'air oblige, les transports électriques affichent désormais des performances à la hauteur des besoins des collectivités.

Lutter contre les dégâts causés par le gros gibier

Des solutions existent pour y remédier. Le maire concourt à leur mise en oeuvre en concertation avec les chasseurs et l'État.