Les hôpitaux ont joué un rôle clé lors de la crise sanitaire du covid-19. Les maires doivent aujourd'hui continuer à se mobiliser pour préserver un tissu hospitalier de proximité qui est toujours menacé.
Lire la suite...Les règles et délais en matière de transfert, en début de mandat, des pouvoirs de police spéciale entre les maires et les présidents d'EPCI ont changé. Décryptage.
Lire la suite...Le conseil régional a mis en place plusieurs dispositifs de soutien à destination des entreprises fragilisées par la crise économique consécutive à la crise sanitaire.
Lire la suite...La loi « engagement et proximité » institue plusieurs mesures pour renforcer la capacité des élus locaux à définir l'intervention intercommunale.
Lire la suite...Pour ces collectivités, souvent jeunes, l'épidémie du covid-19 a été la première crise majeure à devoir être gérée avec une organisation nouvelle. En ce début de mandat, renforcer le lien de proximité est le mot d'ordre des élus.
Lire la suite...Au cours de leur mandat municipal ou intercommunal, les élus vont assumer notamment un rôle d'employeur. Leurs attributions ont été renforcées par la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019. Maires de France décrypte les nouvelles dispositions de la loi sous la forme d'un mémento de l'employeur territorial.
Lire la suite...Moëlan-sur-Mer (Finistère, 6 875 hab.) s'est appuyée sur un article du Code rural pour contraindre les propriétaires de friches à les remettre en culture ou à les louer.
Lire la suite...Près de 30 % de la population a pu, a ou aura à connaître des affections spécifiques. Ce qui a motivé six communes du Nord à créer un conseil local de santé mentale.
Lire la suite...De la mise à l'abri à l'accompagnement des victimes, des territoires ruraux s'impliquent. Sans ces initiatives, davantage de féminicides seraient commis.
Lire la suite...Castillon-la-Bataille (Gironde, 3 200 habitants). L'association Casti'lab, porteuse du projet « Territoires zéro chômeur », a créé un poste salarié de « concierge de ville ».
Lire la suite...Dix ans après la conception du projet, Hures-la-Parade (Lozère, 270 hab.) peut s'enorgueillir d'avoir créé une économie du pain sur son territoire en réhabilitant un moulin.
Lire la suite...PLU, autorisation d'urbanisme, opération d'aménagement, fiscalité, droit de préemption..., Maires de France rappelle les principales dispositions.
Lire la suite...Prévues par le Code général des collectivités territoriales (CGCT), les conditions de fonctionnement du conseil municipal obéissent à des règles strictes. Revue de détail.
Lire la suite...Le législateur a reconnu un certain nombre de droits aux élus de l'opposition au sein du conseil municipal et communautaire.
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