Lors de la crise sanitaire, les collectivités ont mis en place un travail à distance souvent dans l'urgence. La pérennisation du télétravail nécessite pour elles de bien cerner les enjeux relatifs à cette organisation spécifique du travail. Par Bénédicte Rallu
Lire la suite...Le Premier ministre a annoncé la suppression du corps préfectoral, le 6 mai, en préservant la fonction. L'AMF souhaite que cette institution « soit confortée ». Le Sénat a lancé une mission d'évaluation des services préfectoraux. Propos recueillis par Bénédicte Rallu
Lire la suite...Le rôle de l'ANCT pour coordonner l'offre tarde à se concrétiser. Les élus ruraux sont très demandeurs. Par Emmanuel Guillemain d'Echon
Lire la suite...Le pôle d'équilibre territorial et rural du Pays du Lunévillois (PETR, 54) a pris la compétence en 2018 pour proposer des solutions à tous les usagers. Par Christine Cabiron
Lire la suite...Quelles sont les nouvelles règles applicables à la DSC ?
Lire la suite...À partir de la réception du montant du fonds de péréquation, l'EPCI a deux mois pour décider de le répartir en fonction de critères de son choix. Par Thomas Beurey
Lire la suite...Le régime de la dotation de solidarité communautaire (DSC) a été profondément modifié dans la loi de finances pour 2020. À compter de 2021, les DSC devront respecter les règles de l'article L. 5211-28-4 du CGCT.
Lire la suite...Les intercommunalités en charge de l'aménagement des zones d'activités ont un rôle fondamental pour les rendre attractives en créant des services dédiés aux entreprises et à leurs salariés, mais aussi en structurant une offre de formation adaptée aux besoins. Un travail mené en lien avec l'État, les chambres consulaires, les collectivités et les industriels. Par Christine Cabiron
Lire la suite...Le maire de Lestiac-sur-Garonne (570 habitants, Gironde), Daniel Bouchet, veut offrir un cadre de vie confortable et personnalisé aux personnes âgées. Par Thierry Guerraz
Lire la suite...En mai dernier, un double assassinat est commis aux Plantiers (260 habitants, Gard). L'auteur présumé se cache en forêt. Le paisible village cévenol va vivre durant quatre jours au rythme de cette traque. Par Sarah Finger
Lire la suite...Bois-d'Arcy (15 500 hab., Yvelines) accueille une Maison de confiance et de protection des familles (MCPF) mise en place par la Gendarmerie nationale. Par Sophie Le Gall
Lire la suite...Le vélo est devenu un élément incontournable des politiques de mobilités urbaines ou rurales. Les collectivités doivent en maîtriser toutes les dimensions. Par Martine Kis
Lire la suite...La mairie (795 hab., Charente-Maritime) a promu et soutient l'épicerie participative et le tiers-lieu associé portés par une association. Par Frédéric Ville
Lire la suite...La commune du Pas-de-Calais vient de fêter les 20 ans de son dispositif « Fifty-Fifty » qui permet de co-construire des projets avec les citoyens. Par Éric Delon
Lire la suite...La copie, papier et numérique, d'articles de presse ou d'extraits de livres, est réglementée. Ces oeuvres protégées ne peuvent être reproduites sans autorisation.
Lire la suite...Quoi de mieux que du bois pour valoriser nos espaces verts ? À la ville comme à la campagne, ce choix mériterait de s'imposer comme une évidence. Par Christophe Robert
Lire la suite...Les élus disposent de compétences au titre de leurs pouvoirs de police, générale ou spéciale, afin de lutter contre la divagation notamment des chiens. Par Fabienne Nedey
Lire la suite...Les interfaces de programmation (API) permettent de remplir automatiquement des formulaires. Au bénéfice de la collectivité et du citoyen. Par Olivier Devillers
Lire la suite...Cette situation est parfois justifiée par l'état mental d'une personne qui met en danger sa sécurité ou celle d'autrui. Quel est le rôle du maire ? Par Fabienne Nedey
Lire la suite...La plateforme Pix propose des tests d'évaluation. Un outil mis au service de la lutte contre l'illectronisme. Par Olivier Devillers
Lire la suite...Les territoires ruraux sont soutenus pour embaucher des jeunes en volontariat territorial en administration (VTA) qui les aident à monter des projets complexes. Par Fabienne Nedey
Lire la suite...Etablissement public, le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) propose son appui aux communes. Par Sophie Le Gall
Lire la suite...La plateforme Carteco permet de retrouver quelque 1500 acteurs recensés dans sept régions pilotes.
Lire la suite...Pour leurs recrutements, les collectivités locales peuvent puiser dans le vivier des militaires.
Lire la suite...Cet appel, ouvert jusqu'au 20 janvier 2022, s'adresse aux établissements ou services à but non lucratif relevant de l'aide sociale à l'enfance ou de la protection judiciaire de la jeunesse.
Lire la suite...Le ministère de la Transition écologique a publié un guide sur les schémas directeurs pour les infrastructures de recharge.
Lire la suite...La Smacl propose un guide afin que les collectivités puissent garantir l'opérationnalité de leur plan communal de sauvegarde (PCS).
Lire la suite..." Quelles sont les différences entre le Fonds de relance européen et les fonds structurels européens ? "
Lire la suite...Les règles encadrant la vente des biens immobiliers et mobiliers communaux sont précisément définies. Les biens doivent préalablement être déclassés du domaine public. Par Fabienne Nedey
Lire la suite...Une instruction clarifie les mesures de simplification de mise en oeuvre des expérimentations locales ainsi que leurs modalités d'évaluation.
Lire la suite...Un décret modifie les règles régissant le dispositif de la garantie jeunes, système d'accompagnement intensif d'un an des jeunes de 16 à 25 ans par les missions locales.
Lire la suite...« Une collectivité peut-elle pratiquer des tests d'alcoolémie sur les agents ? »
Lire la suite...« Dans quelle mesure une commune doit-elle garantir un emprunt à un bailleur social ? »
Lire la suite...Le Conseil constitutionnel a censuré les dispositions relatives à l'enseignement immersif de la loi sur la protection patrimoniale des langues régionales et leur promotion, les considérant contraires à la Constitution.
Lire la suite...Le Conseil constitutionnel a censuré plusieurs mesures emblématiques de la loi pour une sécurité globale préservant les libertés.
Lire la suite...L'assujettisement des indemnités de fonctions des élus locaux aux cotisations sociales s'applique selon des règles précises. Explications. Par Christophe robert
Lire la suite...Titulaires d'un premier mandat d'adjoint au maire ou pas, ils et elles ont démarré leur mandat lors de la Covid-19. Ils en tirent les conséquences pour bâtir leurs projets. Par Emmanuelle Stroesser
Lire la suite...Maire de Saint-Martin-d'Auxigny (2 415 hab., Cher), Fabrice Chollet a reçu dans son hall de mairie, le 5 décembre dernier, des administrés très agressifs : cinq sangliers dispersés par une chasse dominicale. Propos recueillis par Bruno Leprat
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