Travailler avec... les référents Pass culture

Ces interlocuteurs régionaux apportent une aide technique et opérationnelle aux collectivités qui leur permet de faire découvrir le dispositif aux jeunes.

Accueillir un cirque

L'installation d'un spectacle itinérant repose sur une concertation étroite entre les professionnels et la commune d'accueil qui doit fixer des règles claires aux circassiens tout en faisant preuve de souplesse

Bibliothèques : des évolutions pour le livre

Deux lois introduisent de nouvelles dispositions sur les bibliothèques, le développement de la lecture publique et le soutien à l'économie du livre.

Améliorer la qualité des bibliothèques

Généraliser l'éducation artistique et culturelle

Reproduire des contenus éditoriaux en respectant le droit d'auteur

La copie, papier et numérique, d'articles de presse ou d'extraits de livres, est réglementée. Ces oeuvres protégées ne peuvent être reproduites sans autorisation.

Changement de nom d'une commune : comment procéder ?

Les élus doivent respecter les règles de toponymie et de graphie, et suivre une procédure d'instruction que l'État a récemment précisée. Par Fabienne Nedey

Préserver le patrimoine de proximité non protégé

Organisme privé à but non lucratif, la Fondation du patrimoine intervient, depuis près de 25 ans, notamment auprès des petites communes. Par Sophie LE GALL  

Loi Élan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal

La loi du 23 novembre 2018 redonne des marges de manoeuvre aux maires et aux présidents d'EPCI par rapport à l'État.

Droits d'auteur : tout savoir sur le nouvel accord AMF-Sacem

Depuis le 1er janvier 2019, il simplifie le processus de déclaration, clarifie les tarifs et étend les réductions dont bénéficient les communes.