16/04/2026
AVRIL 2026
- n°444
Aménagement, urbanisme, logement Sécurité - sécurité civile
Retrait-gonflement des argiles : carte actualisée
Par Xavier Brivet
Cette mise à jour s’applique aux promesses de vente ou, à défaut de promesses, aux actes authentiques de vente des terrains ...
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Cet article a été publié dans l'édition :
n°444 - AVRIL 2026
- Manager l'équipe municipale : un enjeu clé du mandat
- Parité, abstention, votes blancs et nuls : les leçons des élections municipales
- Filière REP du bâtiment vers un « scénario de refondation »
- Simplification des normes : le contenu du projet de loi
- Gestion de l'eau : les maires ont besoin de soutien
- Budget européen : les régions réclament plus de garanties
- Déserts médicaux : les élus veulent inverser la tendance
- La Rochelle tire un bilan positif de sa cité éducative
- Face au narcotrafic, les maires se mobilisent aux côtés de l'État
- Saint-Philibert et Bohal misent sur la prévention des incendies
- Ce que doit savoir l'employeur territorial
- Le règlement intérieur du conseil municipal et communautaire
- Travailler avec... l'Unapei
- La responsabilité pénale, civile et financière du maire
- Retrait-gonflement des argiles : carte actualisée
- 30 avril : dernière ligne droite pour adopter le budget primitif
- Recul du trait de côte : liste mise à jour
- Sport, accueils collectifs de mineurs : lutte contre la violence
- Loups : nouveau pourcentage de régulation
- Permanences électorales : vitrophanie autorisée
- Facturation électronique : obligatoire au 1er septembre 2026
- Impôt sur le revenu : la déclaration des indemnités de fonction
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