13/02/2024
AMF
AMV 88. Des fiches réflexes pour les élus
Par X.B.
L’Association des maires et présidents de communautés des Vosges édite des «fiches réflexes » à l’attention de ses adhérents. La dernière porte sur la carte scolaire. Très synthétiques, ces fiches font un focus sur un point très précis de la réglementation.
Le service juridique de l’AMV 88 a déjà rédigé des fiches sur le référent déontologue des élus locaux, le contrôle judiciaire des agents et bénévoles en contact avec des mineurs, les feux de la Saint-Jean et les feux d’artifice, la gestion de l’annonce d’un décès, le déneigement, le contrat d’engagement républicain et la taxe d’aménagement.
www.maires88.asso.fr/fiches-reflexes
Le service juridique de l’AMV 88 a déjà rédigé des fiches sur le référent déontologue des élus locaux, le contrôle judiciaire des agents et bénévoles en contact avec des mineurs, les feux de la Saint-Jean et les feux d’artifice, la gestion de l’annonce d’un décès, le déneigement, le contrat d’engagement républicain et la taxe d’aménagement.
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Cet article a été publié dans l'édition :
n°420 - FÉVRIER 2024
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- Logement. Les remèdes anti-crise
- Grande cause nationale 2024. Lier sport et santé publique
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- Prix Leader 2023. La Guyane récompensée
- Défense de l'économie rurale : initiative citoyenne
- Gestion des risques. L'AMF implique les associations départementales
- L'AMF et le réseau des associations départementales
- AMG 33. Prévention du risque cyber
- AMV 88. Des fiches réflexes pour les élus
- AMF 69. Congrès
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- Un cours d'eau naturel rétabli sur une friche
- Numérique la stratégie gagnante d'un réseau THD 100 % public
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- Contrats de ville 2024. Les élus sont prêts à s'engager
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- Hospitalisation d'office : quelles sont les règles ?
- Travailler avec les CIDFF
- Équipements publics. Diminuer les décibels
- Accès aux soins. De nouvelles mesures
- Élections européennes. Procurations
- Redevances télécoms. Les montants
- Indemnités de fonction. Revalorisation
- Archéologie préventive. Financement
- Crémation. Utilisation des métaux
- Toutes les collectivités sont-elles obligées d'élaborer un budget vert en 2024 ?
- Quelles sont les évolutions attendues pour les secrétaires de mairie aujourd'hui en catégorie C ?
- Accessibilité numérique : quelles sont les obligations des communes ?
- Atteinte aux élus et aux agents. Gérer les situations de conflit
- Élu et arrêt maladie : la vigilance est de mise
- Le maire et le crucifix
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