18/03/2026
MARS 2026
- n°443
Administration générale AMF Culture Patrimoine
AMF 38 : récolement des archives
Par Samantha Rauch
Responsables des archives de leur collectivité, le maire et le président d’EPCI doivent maîtriser la procédure de récolement obligatoire.
L’Association des maires de l’Isère (AMF 38) a organisé, à Saint-Martin-d’Hères, le 26 février, une formation abordant le cadre réglementaire, les outils pratiques, les documents à transmettre, avec une visite des archives départementales (lire aussi notre article).
Cet article a été publié dans l'édition :
n°443 - MARS 2026
- Contester une élection municipale : règles et procédures
- AMV 88 : cap sur la nouvelle mandature
- Pollution : le coût exhorbitant des PFAS pour l'Europe
- Andam : renouvellement des instances en septembre
- AMF 38 : récolement des archives
- ADM 19 et municipales 2026 : voter sans panacher
- ADM 74 : renforcer la sécurité au quotidien
- Les premières décisions du mandat 2026-2032
- L'eau de Malandry polluée aux PFAS
- Passer le relais à la nouvelle équipe municipale
- Les obligations de l'élu(e) en début de mandat
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