Trouver son assurance

Le secteur est en berne. Comment mettre toutes les chances de son côté de conclure un contrat ?

Assurances des collectivités : la réflexion avance

Un colloque organisé par l'Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale sur le sujet a permis de discuter de nouvelles solutions pour permettre de développer la concurrence sur ce marché atone.

Assurances des collectivités : les maires veulent avancer

Alain Chrétien, maire de Vesoul (70), et Jean-Yves Dagès, ancien président de Groupama et maire honoraire, ont rendu officiellement public, lors d'une conférence de presse, leur rapport sur les assurances des collectivités. Rédigé au printemps, le document n'a pu être remis au gouvernement avant la dissolution. 

Assurances. Les solutions à court terme

Pas moins de quatre rapports sur les assurances, dont deux consacrés aux collectivités, font des propositions pour pallier les dysfonctionnements structurels. Changer les pratiques est l'une des pistes pour les élus.

Assurances des collectivités : 15 propositions et un guide pratique pour la passation des marchés publics

Après avoir adopté à l'unanimité le rapport de la mission d'information sur les problèmes assurantiels des collectivités locales le 27 mars, la commission des Finances du Sénat a saisi l'Autorité de la concurrence pour que celle-ci examine ce secteur « atrophié » et « quasi-monopolistique ». Par ailleurs, les sénateurs demandent en urgence une extension des pouvoirs du Médiateur de l'assurance.

Assurance : passer un marché public efficient

Le Code de la commande publique et la jurisprudence fournissent aux collectivités locales des outils pour parvenir à assurer leurs risques.

Risques. Indemnisation liée au retrait-gonflement des argiles

Problèmes assurantiels des collectivités : les élus locaux consultés

La commission des finances du Sénat a créé une mission sur le sujet qui rendra ses conclusions « au printemps ». Les élus peuvent participer à une consultation en ligne jusqu'à la fin février.

Automobile : fin de la vignette verte au 1er avril 2024

Le calendrier du maire 2024

Maires de France a sélectionné quelques dates importantes pour les collectivités. Retrouvez ce classement actualisé régulièrement sur mairesdefrance.com

Assurances : les pistes des maires et de la Smacl pour débloquer le marché

Le principal assureur des collectivités, qui va être à nouveau recapitalisé pour éviter l'insolvabilité, se dit « à disposition » pour discuter de l'assurabilité des collectivités et lance quelques pistes de réflexions, axées en partie sur de l'expérimentation. De leur côté, les maires fourbissent leurs arguments pour nourrir les différentes réflexions en cours sur le sujet.

Assurances. Un système à bout de souffle

Les hausses des cotisations et des franchises mettent les élus locaux en colère. Les assureurs disent ne pas pouvoir faire autrement. L'État est appelé à l'aide.

Congrès des maires 2023. Assureurs / collectivités : le dialogue s'amorce

Lors du 105e Congrès des maires, élus et experts ont débattu sur l'assurabilité des communes. Conclusion unanime : le statut quo n'est plus possible. Mais les opinions divergent encore profondément sur les solutions.